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A.C.U.F. (France)

communautés urbaines, Véhicules électriques - 2008 : Appel d'offres CU O - 2011 : Commande groupée UGAP-La Poste Biodiversité communautés humaines 2004 > La gestion en mode projet dans les CU • 2010 : Les Communautés et la trame verte et bleue depuis 2010: Stratégie Nationale Biodiversité • 2012 : Conférence politiques urbaines et biodiversité ( 2005 >- L'usage possible des nouveaux contrats de partenariat public / privé Quartiers Durables- 2005 a 2012> Les INTERCOnnectés Manifestation annuelle du Réseau • 2009 : Repéres partagés ( 2006 > Les enjeux de la dématérialisation un outil au service de la performance ? des Territoires Innovants Pkerconnectes Énergie-Climat 2007 >. Pilotage de la performance et collectivités territoriales depuls 2010 (2006 > Etude « Les enieux de 2011 - Financementt des actions climat - projet la dématérialisation : un outil au service de la performance ? » « Basemis climat • 2011 : Repères et enjeux de la distribution enor d'électricité : dialogue avec ERDF • 2011: Contribution des villes au paquet énergie-climat, étude CERTU • 2011 : L'ACUF, structure de soutien de la convention des maires • 2012: Entre autonomie et solidarités territoriales, (2007 > Faire ou faire faire ? 2008: L'e-administration au ceur Les indicateurs de performance de gestion de l'eau et de l'assainissement de l'innovation territerielu 2009 > (2010 > Le déploiement du très haut débit : quels enjeux pour les métropoles françaises ? quelle gouvernance énergétique dans les territoires urbains ? Gestion Environnement 2012> Open data FDUVRAGES FÉTUDES T.I.C. Les communautés urbaines face aux défis du développement durable · (2005) Charte des communautés urbaines engagées pour un développement durable (2007 LLETTRE D'INFO Gouvernance Enjeux de la notation extra financière 2007 Indicateurs de développement métropolitain durable 2004> < 2009 Du projet partagé au contrat qui engage RAYONNER Référentiel européen ville durable (2011D Panorama des compétences des CU Stratégie développement durable Europe et politiques contractuelles • Contrats de Plan Etat Régions • Politique régionale 2007 - programmes opérationnels FEDER, FSE OA • Livre vert sur les transports urbains COMMISSIONS GROUPES DE TRAVAIL INITIER 2007 a 2010 Démocratie Participative • 2007 : Etat des lieux de la démocratie participative dans les communautés urbaines de France • 2010: Quelles contributions des conse mérations ? développement à la construction des de 2003 à 2011 Territoires partenaires 2003 ees des Communautés urbaines • 2005 : s métropolitains Urbanisme • 2010 : Création poles métropolitains Loi de réforme des collectivités territoriales • depuis 2011 : RÉSEAU POLES MÉTROPOLITAINS HOURNÉES D'ÉTUDES Les friches, cour du renouveau urbain ( 2010 Habitat Task Force Fusion PLH - PLU 2010 et 2011 Risque inondations ( 2012) -COLLOQUES LSÉMINAIRES Finances ( 2004 > Délégation Aides à la pierre Loi relative aux responsabilités locales RÉSEAU DES ACTEURS DE L'HABITAT EI depuis 2007> depuis 2003 >. Dotations, fiscalité • depuis 2003 : DGF. évolution et indexation • 2004 à 2010 : Réforme Taxe Professionnelle • 2005 a 2008 : Financement TCSP • depuis 2005 : Versement Transport • depuis 2007 : TVA • depuis 2010 : Péréquation financière 2008 à 2012> Si de gestion et de pilotage des aides à la pierre ( 2009 >. PNRQAD 2009 à 2012> Convention d'utilité sociale (depuis 2003 >- Budget et gestion Politique de la ville • 2003 : Création base de données financières • 2004 : Réforme de la comptabilité M14 • depuis 2004 : SNP Dématérialisation 2005 : Etude - Les enjeux de la dématérialisation. 2006 : L'agrégation des comptes des villes / communauté : quels enjeux ? 2007 : LOLF -Démarches locales de performance : pratiques et enjeux. 2008 : Quel pacte financier et fiscal 2008-2014 pour les grandes agglomérations ? 2009 : Les garanties d'emprunts accordées par les communautés urbaines (2011 >. ANAH - Copropriétés dégradées a V Manifeste ACUF, AMGVF, AMVBF pour une réforme de la politique de la ville 2010 a 2012 > Etats Généraux du Logement ( 2010 Assises de la politique de la ville Nantes, Amiens ( 2011D 16 membres 2004 a 2012> Financement des investissements • Emprunts groupés : 2004 2005 2006 2007 20on 2012 106 MO 103 MO 104 MO 79 MO 108 MO 610 MO Réforme de la géographie prioritaire · (2012D de la Cour des Crapport "Politique de la Ville, une décennie de réformes"-( 2012 Réponse au s Comptes • Agence de financement des investissements locaux 2009 : Etude de faisabilité. 2010: Création AEAFCL. 10 ANS D'EFFORTS 2011: Rapport d'étude. depuis 2011: En attente du texte de loi. COMMUNAUTÉS URBAINES DE FRANCE COMMUNAUTAIRES Délégation Aides à la pierre Engagement national pour le logement · (2006 PR DALO (Droit au logement opposable) · 2007 < 2004 communautes- urbaines.com Loi de mobilisation pour le logement 2008 Habitat Les états généraux du logement · (2010 - 2012 2004 >- Loi relative aux responsabilités locales Délégation aides a la pierre 4 mai 2010 & 8 juin 2011 Pouvoir de police Loi mobilisation foncier et réforme SRU - 2012 Décentralisation 2010 > Réforme des collectivités territoriales Poles métropolitains Métropole Vote fléché Pouvoir de police (2012 >- Etats généraux de la démocratie territoriale Urbanisme Proposition de loi Ollier · 2010 - 2011 portant réforme de l'urbanisme commercial (2008 Grenelle 1 INFLUER Pour un urbanisme de projet ( 2010 - 2011 2010 > Grenelle 2 2010 : Synthese Grenelle 2 Réforme fiscalité de lurbanisme L'extension de la procédure du projet urbain partenarial (PU.P.) Fiscalité permettant de lutter contre la rétention foncière Stratégie foncière et droit de préemption Évolution des documents d'urbanisme n des contentieux Une nouvelle surface de référence Une culture du projet urbain (loi engagement national pour l'environnement) 2011: Travail sur les décrets Grenelle 2 Environnement Plan batiments tertiaires PCET et bilans d'émission de gaz a effet de serre. r Informations concessionnaire énergie Rapport développement durable. La réduction des PLUI 3 en 1 depuis 2010 2010 - 2011 Révision de la stratégie nationale de la biodiversité Réforme de la fiscalité de l'aménagement Conférences Internationales 2009 à 2012 > (2011) 2009 : Négociation climatique - Copenhague O 2010 : Geme Conférence européenne des villes durables - Dunkerque 2012 : Forum mondial de l'eau - Marseille 2012 : Rio + 20 Rio 2011 - Signature « Déclaration des collectivités locales et territoriales françaises pour Rio +20 2012 : Conférence Biodiversité - Hyderabad Lois de finances SIGNOS Europe et politiques contractuelles Réforme TP D.G.F Contrats de Plan État Régions O novembre 2012 Analyse et étude par www.signos.fr (formation Mind Mapping) - Infographie (i-Viz) créée par www.signos-communication.fr V.T Livres verts européens T.V.A Péréquation communautés urbaines, Véhicules électriques - 2008 : Appel d'offres CU O - 2011 : Commande groupée UGAP-La Poste Biodiversité communautés humaines 2004 > La gestion en mode projet dans les CU • 2010 : Les Communautés et la trame verte et bleue depuis 2010: Stratégie Nationale Biodiversité • 2012 : Conférence politiques urbaines et biodiversité ( 2005 >- L'usage possible des nouveaux contrats de partenariat public / privé Quartiers Durables- 2005 a 2012> Les INTERCOnnectés Manifestation annuelle du Réseau • 2009 : Repéres partagés ( 2006 > Les enjeux de la dématérialisation un outil au service de la performance ? des Territoires Innovants Pkerconnectes Énergie-Climat 2007 >. Pilotage de la performance et collectivités territoriales depuls 2010 (2006 > Etude « Les enieux de 2011 - Financementt des actions climat - projet la dématérialisation : un outil au service de la performance ? » « Basemis climat • 2011 : Repères et enjeux de la distribution enor d'électricité : dialogue avec ERDF • 2011: Contribution des villes au paquet énergie-climat, étude CERTU • 2011 : L'ACUF, structure de soutien de la convention des maires • 2012: Entre autonomie et solidarités territoriales, (2007 > Faire ou faire faire ? 2008: L'e-administration au ceur Les indicateurs de performance de gestion de l'eau et de l'assainissement de l'innovation territerielu 2009 > (2010 > Le déploiement du très haut débit : quels enjeux pour les métropoles françaises ? quelle gouvernance énergétique dans les territoires urbains ? Gestion Environnement 2012> Open data FDUVRAGES FÉTUDES T.I.C. Les communautés urbaines face aux défis du développement durable · (2005) Charte des communautés urbaines engagées pour un développement durable (2007 LLETTRE D'INFO Gouvernance Enjeux de la notation extra financière 2007 Indicateurs de développement métropolitain durable 2004> < 2009 Du projet partagé au contrat qui engage RAYONNER Référentiel européen ville durable (2011D Panorama des compétences des CU Stratégie développement durable Europe et politiques contractuelles • Contrats de Plan Etat Régions • Politique régionale 2007 - programmes opérationnels FEDER, FSE OA • Livre vert sur les transports urbains COMMISSIONS GROUPES DE TRAVAIL INITIER 2007 a 2010 Démocratie Participative • 2007 : Etat des lieux de la démocratie participative dans les communautés urbaines de France • 2010: Quelles contributions des conse mérations ? développement à la construction des de 2003 à 2011 Territoires partenaires 2003 ees des Communautés urbaines • 2005 : s métropolitains Urbanisme • 2010 : Création poles métropolitains Loi de réforme des collectivités territoriales • depuis 2011 : RÉSEAU POLES MÉTROPOLITAINS HOURNÉES D'ÉTUDES Les friches, cour du renouveau urbain ( 2010 Habitat Task Force Fusion PLH - PLU 2010 et 2011 Risque inondations ( 2012) -COLLOQUES LSÉMINAIRES Finances ( 2004 > Délégation Aides à la pierre Loi relative aux responsabilités locales RÉSEAU DES ACTEURS DE L'HABITAT EI depuis 2007> depuis 2003 >. Dotations, fiscalité • depuis 2003 : DGF. évolution et indexation • 2004 à 2010 : Réforme Taxe Professionnelle • 2005 a 2008 : Financement TCSP • depuis 2005 : Versement Transport • depuis 2007 : TVA • depuis 2010 : Péréquation financière 2008 à 2012> Si de gestion et de pilotage des aides à la pierre ( 2009 >. PNRQAD 2009 à 2012> Convention d'utilité sociale (depuis 2003 >- Budget et gestion Politique de la ville • 2003 : Création base de données financières • 2004 : Réforme de la comptabilité M14 • depuis 2004 : SNP Dématérialisation 2005 : Etude - Les enjeux de la dématérialisation. 2006 : L'agrégation des comptes des villes / communauté : quels enjeux ? 2007 : LOLF -Démarches locales de performance : pratiques et enjeux. 2008 : Quel pacte financier et fiscal 2008-2014 pour les grandes agglomérations ? 2009 : Les garanties d'emprunts accordées par les communautés urbaines (2011 >. ANAH - Copropriétés dégradées a V Manifeste ACUF, AMGVF, AMVBF pour une réforme de la politique de la ville 2010 a 2012 > Etats Généraux du Logement ( 2010 Assises de la politique de la ville Nantes, Amiens ( 2011D 16 membres 2004 a 2012> Financement des investissements • Emprunts groupés : 2004 2005 2006 2007 20on 2012 106 MO 103 MO 104 MO 79 MO 108 MO 610 MO Réforme de la géographie prioritaire · (2012D de la Cour des Crapport "Politique de la Ville, une décennie de réformes"-( 2012 Réponse au s Comptes • Agence de financement des investissements locaux 2009 : Etude de faisabilité. 2010: Création AEAFCL. 10 ANS D'EFFORTS 2011: Rapport d'étude. depuis 2011: En attente du texte de loi. COMMUNAUTÉS URBAINES DE FRANCE COMMUNAUTAIRES Délégation Aides à la pierre Engagement national pour le logement · (2006 PR DALO (Droit au logement opposable) · 2007 < 2004 communautes- urbaines.com Loi de mobilisation pour le logement 2008 Habitat Les états généraux du logement · (2010 - 2012 2004 >- Loi relative aux responsabilités locales Délégation aides a la pierre 4 mai 2010 & 8 juin 2011 Pouvoir de police Loi mobilisation foncier et réforme SRU - 2012 Décentralisation 2010 > Réforme des collectivités territoriales Poles métropolitains Métropole Vote fléché Pouvoir de police (2012 >- Etats généraux de la démocratie territoriale Urbanisme Proposition de loi Ollier · 2010 - 2011 portant réforme de l'urbanisme commercial (2008 Grenelle 1 INFLUER Pour un urbanisme de projet ( 2010 - 2011 2010 > Grenelle 2 2010 : Synthese Grenelle 2 Réforme fiscalité de lurbanisme L'extension de la procédure du projet urbain partenarial (PU.P.) Fiscalité permettant de lutter contre la rétention foncière Stratégie foncière et droit de préemption Évolution des documents d'urbanisme n des contentieux Une nouvelle surface de référence Une culture du projet urbain (loi engagement national pour l'environnement) 2011: Travail sur les décrets Grenelle 2 Environnement Plan batiments tertiaires PCET et bilans d'émission de gaz a effet de serre. r Informations concessionnaire énergie Rapport développement durable. La réduction des PLUI 3 en 1 depuis 2010 2010 - 2011 Révision de la stratégie nationale de la biodiversité Réforme de la fiscalité de l'aménagement Conférences Internationales 2009 à 2012 > (2011) 2009 : Négociation climatique - Copenhague O 2010 : Geme Conférence européenne des villes durables - Dunkerque 2012 : Forum mondial de l'eau - Marseille 2012 : Rio + 20 Rio 2011 - Signature « Déclaration des collectivités locales et territoriales françaises pour Rio +20 2012 : Conférence Biodiversité - Hyderabad Lois de finances SIGNOS Europe et politiques contractuelles Réforme TP D.G.F Contrats de Plan État Régions O novembre 2012 Analyse et étude par www.signos.fr (formation Mind Mapping) - Infographie (i-Viz) créée par www.signos-communication.fr V.T Livres verts européens T.V.A Péréquation

A.C.U.F. (France)

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Infographie pour les 10 ans de l'A.C.U.F. (association communautés urbaines de France).

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